- Convention Collective de la Métallurgie
- Accords du Groupe Thales applicables au sein de Thales Services Numériques
- Consultez l'ensemble de ces accords sur le site intranet du Groupe Thales
- Règlement Intérieur : ici
- Temps de travail
- 01/07/2022 : Avenant de prorogation à l’avenant du 6 juillet 2015 : à l’accord d’adaptation de Thales Services S.A.S - à l’avenant à l’accord d’adaptation de Thales Services S.A.S relatif au temps de travail
- 15/06/2021 : Accord relatif à la mise en oeuvre des modalités d'organisation du travail en horaires atypiques
- 01/07/2020 : Avenant de prorogation à l’avenant du 6 juillet 2015 : à l’accord d’adaptation de Thales Services S.A.S - à l’avenant à l’accord d’adaptation de Thales Services S.A.S relatif au temps de travail
- 21/07/2015 : Avenant n°2 à l'accord d'adaptation du 24 novembre 2005 relatif au budget des Activités Sociales et Culturelles (ASC) de la Société Thales Services SAS
- 17/12/2009 : Avenant à l'avenant à l'accord d'adaptation de Thales Services SAS relatif au temps de travail (année 2010 et suivantes)
- 17/12/2008 : Accord collectif relatif à la mise en oeuvre des astreintes au sein de la Société Thales Services SAS
- 21/03/2007 : Avenant de révision à l'accord relatif au temps de travail au sein de la Société Thales Services SAS
- 13/06/2006 : Avenant à l'accord d'adaptation de Thales Services SAS relatif au temps de travail
- Egalité Femmes - Hommes
- Référents Harcèlements et Agissements sexistes
- 21/12/2022 : Prorogation de l'Accord triennal
- Brochure Egalité Femmes - Hommes
- 12/12/2019 : Accord triennal 2020-2021-2022 Egalité professionnelle
- 06/02/2020 : Accord triennal n°4 portant sur les plans d'actions dans le domaine de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société Thales Services Numériques
- 13/06/2006 : Avenant n°1 relatif aux plans d'actions dans le domaine de l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
- 05/06/2006 : Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes dand la Société Thales Services Numériques
- Transferts - Déménagements - Déplacements
- 24/01/2019 : Accord sur les mesures d'accompagnement du projet de transfert d'équipes d'Elancourt et de Palaiseau vers le site de Vélizy le Bois
- 26/01/2017 : Accord sur les mesures d'accompagnement du projet de déménagement vers le site de Labège
- 18/12/2015 : Accord relatif aux modalités de déplacement au sein de la société Thales Services
- 27/06/1997 : Accord d'Etablissement sur les indemnités de site Toulouse et Bordeaux
- Participation - PERECO - Interessement
- Négociations Annuelles Obligatoires ( NAO)
- 2023
- 24/03/2023 : Procès verbal de désaccord sur les mesures salariales applicables au sein de la société Thales Services Numériques SAS au titre des Négociations Annuelles Obligatoires
- 24/03/2023 : Procès verbal de désaccord sur l'organisation du temps de travail au sein de la société Thales Services Numériques SAS au titre des Négociations Annuelles Obligatoires
-
- 2022
- 08/04/2022 : Procès verbal de désaccord sur les mesures salariales applicables au sein de la société Thales Services Numériques S.A.S au titre des Négociations Annuelles Obligatoire 2022.
- 01/03/2022 : Procès verbal de désaccord sur l'organisation du temps de travail au sein de la société Thales Services Numériques S.A.S au titre des Négociations Annuelles Obligatoire 2022.
- 2022
- Représentants du personnel
- Accord d'adaptation / InsourcingNomModification